The Boutique of Briord

Legal notice

Last updated : 12/11/2026

1. Site publisher

SAS TERRE DE BRIORD, société par actions simplifiée.
Siège social : Château de Briord, Route de Briord, 44710 Port-Saint-Père, France.
SIREN : 907 872 782 — RCS Nantes.
Directeur de la publication : Eric Peters, Président.
Contact : contact@terredebriord.fr

La boutique en ligne est exploitée par la SAS Terre de Briord. Elle est juridiquement et comptablement distincte du Fonds de dotation Eric Peters pour la Préservation du Patrimoine, qui porte les activités de mécénat du domaine.

2. Hosting

Amen
12-14 Rond-Point des Champs-Élysées, 75008 Paris

3. Intellectual property

L'ensemble des contenus du site — textes, photographies, illustrations, documents d'archives, mise en page et charte graphique — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Personal data protection

La SAS Terre de Briord, responsable de traitement, s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Data collected and purposes

DataPurpose Legal basisRetention
Nom, prénom, e-mail, téléphone, adresse Traitement et suivi de la commande, livraison Exécution du contrat 3 ans après le dernier achat
Détail des commandes, factures Obligations comptables et fiscales Obligation légale 10 ans
Adresse e-tdbMail(si consentement) Informations sur la boutique et le domaine Consentement Jusqu'au retrait du consentement
Données de paiement Encaissement Exécution du contrat Non conservées par nos serveurs

Online payment

Les paiements par carte bancaire sont opérés par SumUp, prestataire de services de paiement. Les données bancaires sont saisies directement sur l'environnement sécurisé de SumUp : elles ne transitent pas par nos serveurs et n'y sont jamais conservées.

Recipients

Les données sont destinées aux seuls services de la SAS Terre de Briord. Elles peuvent être transmises, dans la stricte limite du nécessaire, au prestataire de paiement et au transporteur chargé de la livraison. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.

Your rights

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer à tout moment en écrivant à contact@terredebriord.fr, en justifiant de votre identité.

Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, et introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

5. Cookies

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Ces cookies sont exemptés de consentement préalable au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tierce n'est déposé.

6. Useful links

Terms and conditions of sale
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