Le présent site terredebriord.fr est édité par la société SAS Terre de Briord, société par actions simplifiée.
Adresse : Château de Briord, 44710 Port-Saint-Père, France.
Adresse électronique : admin@terredebriord.fr
Directeur de la publication : le représentant légal de la SAS Terre de Briord.
Le site est hébergé par Amen (Agence des Médias Numériques – Amen.fr), 12-14 Rond-Point des Champs-Élysées, 75008 Paris, France.
Site : www.amen.fr
Le Château de Briord et son domaine constituent une propriété privée. L'accès au domaine, les visites, les événements et toute présence sur les lieux se font uniquement dans le cadre défini par la SAS Terre de Briord, sur réservation ou invitation. Les informations publiées sur ce site à propos du domaine, de son histoire et de ses activités sont fournies à titre informatif et n'emportent aucun droit d'accès ou d'usage du domaine.
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, articles, photographies, illustrations, plans, logos, chartes graphiques, mise en page et arborescence) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de la SAS Terre de Briord ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SAS Terre de Briord. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations que vous transmettez via les formulaires du site (par exemple le formulaire de candidature aux Volontaires de Charette ou les demandes de réservation) sont destinées exclusivement à la SAS Terre de Briord, pour le traitement de votre demande. Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à : admin@terredebriord.fr.
Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement (notamment la mémorisation de la langue d'affichage). Aucun cookie publicitaire ni de traçage à des fins commerciales n'est déposé.
La SAS Terre de Briord s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site. Les liens éventuels vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de la SAS Terre de Briord quant à leur contenu.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.